Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE
Yves Sassi

Numéro de dépôt :
4380932
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE de Yves Sassi

Présentation de la marque L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par Yves Sassi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est Yves Sassi domicilié(e) 74 av de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Sassi domicilié(e) 74 av de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.

La marque L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INCUBATEUR DE LA FRANCHISE arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

Yves Sassi a également déposé les autres marques suivantes : BE-FRANCHISE-LAB Incubateur Franchiseur Franchisé Innovation , French Franchise Wall of Fame , SITE DES MARQUES.COM


Yves Sassi - 74 av de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Yves Sassi - 74 av de la Grande Armée - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Éducation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.